L’IA ne peut pas être l’auteur d’une image, selon un tribunal américain

Un inventeur d’IA, Stephen Thaler, a de nouveau échoué dans sa tentative de faire reconnaître le droit d’auteur sur un contenu généré par une IA. Toutefois, le jugement du tribunal donne un aperçu des changements qui pourraient être nécessaires dans le droit d’auteur.

Le vendredi dernier, la juge fédérale Beryl A. Howell a statué qu’une image créée par une IA ne pouvait pas être protégée par le droit d’auteur. Le jugement confirme l’opinion du Bureau du droit d’auteur des États-Unis de février 2022 qui considérait que l’image d’IA de Thaler “A Recent Entrance to Paradise” (image ci-dessous) n’était pas soumise au droit d’auteur.

Thaler voulait que le bureau reconnaisse l’image comme une œuvre commandée par l’IA pour lui en tant que propriétaire de son système d’image générative “Creativity Machine”. Cela aurait enregistré l’IA comme le créateur et lui comme le propriétaire. Thaler est membre du groupe de défense The Artificial Inventor Project, qui cherche à établir des brevets pour les travaux générés par les systèmes d’IA.

Mais la juge Howell est d’accord avec le Bureau du droit d’auteur, citant des jugements antérieurs comme la célèbre photo du singe. Les droits d’auteur ne peuvent être accordés qu’aux œuvres qui ont une paternité humaine, qui est le “fondement du droit d’auteur”, a-t-elle dit. Cependant, la juge ne ferme pas son esprit à de nouvelles lois à l’ère de l’IA ; au contraire, dans ses motifs du jugement, elle reconnaît que le droit d’auteur atteint de “nouvelles frontières” lorsque les artistes utilisent l’IA pour leur art.

La question clé pour les futurs tribunaux sera probablement de savoir quelle quantité d’apport humain est requise dans la création d’une œuvre d’IA pour qu’elle soit protégée par le droit d’auteur : Une idée imaginative formulée dans un prompt efficace suffit-elle ? Ou faut-il un effort supplémentaire, comme entraîner un système spécialisé ? Selon Howell, l’originalité de l’art d’IA produit par des systèmes entraînés sur des œuvres protégées par le droit d’auteur doit également être évaluée dans ce contexte. De tels cas sont déjà en cours.

Thaler cherche une approche idéologique du droit d’auteur sur l’IA

Le rejet facile du procès de Thaler par la juge est dû à sa requête, dans laquelle il admet délibérément qu’il n’a pas participé à la création de l’image, éliminant ainsi la complexité mentionnée ci-dessus du litige.

Cela est dû, à son tour, à son “obsession”, comme l’a dit un juge dans un cas antérieur de brevet sur l’IA, d’assimiler l’IA à la créativité humaine. Il serait beaucoup plus simple de reconnaître l’IA comme un outil artistique, avec les humains comme les créateurs. Le droit d’auteur sur une œuvre d’IA appartiendrait alors à l’humain qui a instruit l’IA de créer l’image, et non au système d’IA.

Thaler soutient également qu’un droit d’auteur sur les images créées par une IA inciterait à plus de création, ce qui serait conforme au but du droit d’auteur qui est d’encourager l’art qui profite au public. Il prévoit de faire appel.